MISSION BY 1 HOTELS TERMS & CONDITIONS

Les présentes conditions générales de Mission by 1 Hotels ("conditions") s'appliquent à votre participation en tant que membre au programme, qui est géré par SH Group Hotels & Residences, U.S., LLC ("SH"). SH peut modifier les termes, conditions, avantages ou récompenses du programme à tout moment et sans préavis. Les récompenses et les avantages associés peuvent être soumis à des taxes. Toute divulgation requise et toute obligation fiscale relèvent de votre seule responsabilité. La participation au programme, l'attribution et l'échange des offres du programme sont nuls là où la loi l'interdit et sont soumis aux réglementations gouvernementales en vigueur. Les présentes conditions ne peuvent être modifiées que par écrit par SH, conformément aux présentes conditions.

VEUILLEZ NOTER : LES PRÉSENTES CONDITIONS CONTIENNENT UN ENGAGEMENT DE VOTRE PART À RÉSOUDRE LES LITIGES DÉCOULANT DES PRÉSENTES CONDITIONS OU DE VOTRE PARTICIPATION AU PROGRAMME PAR LE BIAIS D'UN ARBITRAGE EXÉCUTOIRE SUR UNE BASE INDIVIDUELLE. VEUILLEZ LIRE LA SECTION 18 CI-DESSOUS CAR VOUS RENONCEZ À CERTAINS DROITS, TELS QUE LE DROIT À UN PROCÈS DEVANT JURY ET LE DROIT DE POURSUIVRE SH DANS LE CADRE D'UNE ACTION COLLECTIVE.

1. Éligibilité. Le programme est gratuit et accessible à toute personne ayant atteint ou dépassé l'âge de la majorité dans sa juridiction et résidant dans une juridiction qui autorise légalement la participation au programme. Le programme n'est pas accessible aux résidents de Cuba, d'Iran, de Corée du Nord, du Soudan, de Syrie ou de la région de Crimée en Ukraine. Pour pouvoir participer au programme, vous devez (i) fournir des informations personnelles valides et exactes lors de l'inscription et (ii) ne pas avoir été exclu d'un programme de fidélisation ou d'un programme similaire par SH. Les participants ne peuvent avoir qu'un seul compte de membre. Les comptes conjoints ne sont pas autorisés.

2. Propriétés participantes. Les établissements suivants, gérés par SH, participent au programme : 1 Hotel Brooklyn Bridge, 1 Hotel Central Park, 1 Hotel Copenhagen, 1 Hotel Hanalei Bay, 1 Hotel Mayfair, 1 Hotel Melbourne, 1 Hotel Nashville, 1 Hotel San Francisco, 1 Hotel Seattle, 1 Hotel South Beach, 1 Hotel 1 Hotel Tokyo, 1 Hotel Toronto et 1 Hotel West Hollywood ("propriété(s) participante(s)"). SH se réserve le droit d'ajouter ou de supprimer des propriétés participantes à tout moment, à sa seule discrétion et sans aucune responsabilité ou obligation envers vous. 

3. Inscription. Sous réserve des conditions d'éligibilité énoncées à la section 1 des présentes conditions, vous pouvez vous inscrire au programme en remplissant entièrement et correctement une demande sur le site web du programme ou dans une propriété participante. Vous devez indiquer votre adresse électronique actuelle lorsque vous vous inscrivez au programme. SH se réserve le droit de refuser l'adhésion au programme à tout candidat, à sa seule discrétion et sans préavis écrit.

4. Attribution d'un compte et d'un numéro de membre. Après vous être inscrit au programme, un compte de membre sera ouvert ("compte") et un numéro de membre vous sera attribué. Vous ne pouvez pas avoir plus d'un compte à la fois, et les comptes en double peuvent être annulés à la seule discrétion de SH. 

5.  Charitable Donations. Based on your amounts spent and stays at Participating Properties, you may be eligible to direct donations to a designated cause sponsored by SH’s donation partners, including but not limited to: the Natural Resources Defense Council (NRDC), Oceanic Global, Green Our Planet, and Arbor Day Foundation. SH has the sole discretion to add or change its donation partners at any time without notice to you. Donations to designated causes are subject to caps and SH does not guarantee that all guest stays will be eligible for donations. If you do not indicate a preferred charity to receive donations, SH will select a default cause on your behalf. All donations are non-refundable, non-cancellable, and are not tax deductible. For additional information about Program benefits, please visit 1hotels.com/mission.

6. Personal Profile. Information provided by you will be maintained in a personal preference profile (“Account Profile”) with your Account. All information provided by you in your Account Profile must be valid and accurate and must be kept current. If credit card information is included in your Account Profile, it will be used by Participating Properties to guarantee your stay and to pay for any stay and other charges, unless you provide a different credit card when you make a reservation, at check-in or at check-out. You may change your credit card authorization for future transactions in your Account Profile on the Program website or you may contact Member Support at [email protected]. You can review your transaction history and update personal details and preferences in your Account Profile. Your membership number or user name and password are required to access the Program website.

7. Utilisation des informations personnelles recueillies dans le cadre de la candidature. Les informations personnelles que vous fournissez à SH lors de votre inscription au programme sont collectées et traitées conformément à la déclaration de confidentialité de SH, disponible à l'adresse https://www.starwoodhotels.com/privacy-policy. La fourniture d'informations exactes est nécessaire pour que SH puisse gérer correctement le programme et offrir à chaque membre la possibilité de maximiser les avantages liés à son adhésion. En vous inscrivant, vous consentez également au transfert de vos informations personnelles dans les pays où se trouvent nos installations de traitement des informations, nos opérations commerciales et nos hôtels, y compris les États-Unis et d'autres pays où les lois sur la protection des données peuvent différer de celles de votre pays d'origine.

8.  Membership Communications. All members of the Program will receive communications from SH regarding the Program, and by agreeing to these Terms and signing up to the Program, you consent to receive marketing communications from SH. If you no longer wish to receive such communications, you may opt out at any time by following the instructions in any communication on how to opt out. All Program communications will be sent to your mailing address or email address provided in your Account Profile, as designated by you. Communications delivered to the address on file will be deemed to have been received one (1) business day after sending if delivered to your email address or five (5) business days after sending if mailed to the mailing address provided. You shall keep your email and mailing addresses current. Neither SH nor the Program shall have any responsibility for misdirected or lost mail or any consequences thereof. SH may also send you promotions, offers and other communications from time to time, which may include, without limitation, items from third parties. The items from third parties are based on the information provided to SH by you and any additional data SH may maintain. You may change personal details and communications preferences at any time in the Account Profile on the Program website or by contacting Member Support.

9. Contacter l'assistance aux membres. Chaque fois que vous contactez l'assistance aux membres, SH peut vous poser certaines questions de sécurité pour vérifier votre identité. Le service d'assistance aux membres peut surveiller ou enregistrer les appels téléphoniques afin d'améliorer la qualité du service.

10. Annulation de l'adhésion. Sous réserve de la législation applicable, votre adhésion au programme sera automatiquement résiliée si vous déposez votre bilan ou si vous faites l'objet d'une procédure de faillite. Vous pouvez annuler votre adhésion au programme à tout moment en envoyant une notification écrite d'annulation au service d'assistance aux membres. SH peut annuler ou suspendre, à sa seule et entière discrétion, votre compte et votre adhésion à tout moment, avec effet immédiat et sans préavis écrit, pour quelque raison que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, si SH estime que vous avez :
(a) agi d'une manière incompatible avec les lois, réglementations ou ordonnances applicables ;
(b) omis de payer toute facture d'hôtel ou autre facture due à SH ou à une propriété participante ;
(c) agi d'une manière inappropriée, frauduleuse, abusive ou hostile ;
(d) enfreint ou violé l'une des présentes conditions ou les conditions générales du site web de SH disponibles à l'adresse suivante : https://www.starwoodhotels.com/terms-conditions, qui sont par la présente incorporées aux présentes Conditions par référence ;
(e) prétendu de manière frauduleuse être éligible pour obtenir des avantages ; ou
(f) fait preuve d'une mauvaise conduite ou d'un acte répréhensible en rapport avec le Programme, y compris, sans s'y limiter, en utilisant de manière abusive les avantages accordés aux membres du Programme.

11.  Effect of Cancellation. The Program and all related benefits and services are the sole property of SH and are not the property of you or other members. Upon cancellation of your membership in the Program for any reason, all related benefits will be forfeited, and you will no longer be able to participate in the Program. Benefits under the Program have no cash value, and SH will not compensate or pay cash for any forfeited or unused benefits. If SH cancels your membership for any reason other than inactivity, you may not sign up again for membership in the Program, and any new account opened in your name and any benefits earned in that new account will be forfeited upon discovery. If you cancel your membership, or if your account becomes inactive, you may sign up again for membership in the Program at a later date, but no benefits previously forfeited or expired will be reinstated to your account.

12. Modification du programme. Sauf interdiction ou limitation expresse par les lois en vigueur, SH a le droit, à sa seule et entière discrétion, de changer, limiter, modifier ou annuler les règles du programme, les récompenses et les autres avantages à tout moment, avec ou sans préavis. Toute modification du programme entrera en vigueur à compter de la date de publication de ces modifications sur cette page. Si vous n'acceptez pas les modifications, votre seul recours est de résilier votre compte. SH peut, sans s'y limiter : (i) modifier les avantages du programme, les propriétés participantes, les conditions de participation, les règles d'obtention, d'échange, de conservation ou de renonciation des avantages, ou les règles régissant l'utilisation des avantages ; et/ou (ii) mettre fin au programme dans son intégralité. Toutes les récompenses ou autres incitations que vous avez accumulées dans le cadre d'un programme modifié ou résilié resteront valables et seront honorées par SH pendant une période d'un (1) an à compter de la modification ou de la résiliation dudit programme. Passé ce délai, les crédits, avantages ou autres incitations expireront.

13.  Termination of Program. SH, in its sole and absolute discretion, may terminate the Program in whole or in part by providing to the email or other address associated with your Account. At SH’s sole discretion, SH may choose to substitute a similar program for the Program at any time, but is not obligated to, and SH is not obligated to provide written notice to you of any substitute program. You may not any Program benefits or amenities after the termination of the Program. IF THE PROGRAM IS TERMINATED, ALL REWARDS OR OTHER BENEFITS WILL BE FORFEITED AS OF THE TERMINATION DATE OF THE PROGRAM, WITHOUT ANY OBLIGATION OR LIABILITY, AND NO REWARDS OR OTHER BENEFITS WILL BE HONORED AFTER THE TERMINATION OF THE PROGRAM. Any Participating Property may terminate participation in the Program at any time, without notice.

14. Aucune garantie ou déclaration implicite. SH ne donne aucune garantie ni ne fait aucune déclaration, expresse ou implicite, concernant le programme ou tout bien ou service fourni dans le cadre du programme ou par les propriétés participantes.

15. Renonciation. La renonciation de SH à toute violation des conditions du programme par un membre ne constitue pas une renonciation à toute autre violation antérieure ou ultérieure des conditions du programme. Le fait que SH n'insiste pas sur le strict respect des conditions du programme par un membre ne sera pas considéré comme une renonciation à tout droit ou recours que SH pourrait avoir à l'encontre de ce membre ou de tout autre membre. SH peut renoncer au respect des conditions du programme à sa seule discrétion.

16.  Limitation of Liability; Indemnification. 
16.1 IN NO EVENT WILL SH GROUP HOTELS & RESIDENCES, U.S., L.L.C., ITS SUBSIDIARIES AND AFFILIATES, ANY PARTICIPATING PROPERTY, OR ANY OF THEIR RESPECTIVE DIRECTORS, OFFICERS, EMPLOYEES, AND AGENTS BE LIABLE FOR ANY DIRECT, INDIRECT, SPECIAL, EXEMPLARY, PUNITIVE, INCIDENTAL OR CONSEQUENTIAL DAMAGES OF ANY KIND, WHETHER BASED IN CONTRACT, TORT OR OTHERWISE, WHICH ARISE OUT OF OR ARE IN ANY WAY CONNECTED WITH THE PROGRAM, THESE TERMS, OR SH’S OPERATION OF THE PROGRAM.
16.2 You agree to defend, indemnify, and hold harmless SH, its affiliates, the Participating Properties, and all of its and their officers, members, managers, employees, and agents from and against any and all claims, liabilities, damages, losses, demands, or expenses, including attorney’s fees and costs and expenses, arising out of or in any way connected with: (i) your involvement in the  Program and use of any benefits associated with the Program; (ii) your violation of this Agreement; (iii) any information you provide in connection with your Account; or (iv) your violation of applicable law or your gross negligence or willful misconduct.

17. Éligibilité à recevoir des avantages. En acceptant les avantages, commodités, offres, récompenses ou services du programme, vous reconnaissez qu'il vous incombe de déterminer si vous êtes éligible pour recevoir, et que vous êtes éligible pour recevoir, ces avantages, commodités, offres, récompenses ou services du programme en vertu des lois applicables, des politiques en matière de cadeaux et des politiques en matière d'incitations.

18. Notification d'éligibilité. Vous devez informer SH dans les plus brefs délais si (i) vous n'êtes pas éligible pour quelque raison que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, en vertu des lois applicables, des politiques en matière de cadeaux ou des politiques d'incitation, pour recevoir ou gagner des avantages dans le cadre du programme, ou si (ii) votre compte a été crédité d'un avantage que vous n'avez pas gagné ou que vous n'êtes pas éligible à gagner.

19.  Arbitration Agreement. The parties agree to resolve any disputes arising out of or relating to these Terms or the Program through binding arbitration, on an individual basis, as set forth below. 
19.1 WAIVER. YOU UNDERSTAND THAT BY AGREEING TO BINDING ARBITRATION ON AN INDIVIDUAL BASIS, (I) YOU ARE GIVING UP YOUR RIGHT TO A TRIAL BY JURY AND (II) YOU MAY NOT BRING A CLAIM AGAINST SH, ITS OWNERS, OPERATORS, DIRECTORS, MANAGERS OR ANY OF ITS OR THEIR AFFILIATES IN A CLASS ACTION LAWSUIT, AND THE ARBITRATOR MAY NOT CONSOLIDATE OR JOIN ONE OR MORE PARTY’S CLAIMS IN A CLASS OR PROCEEDING. 
19.2  Good Faith Discussions. You and SH must first attempt to resolve any dispute by good faith discussions. If the parties cannot resolve a dispute with good faith discussions, then either party may submit the dispute to binding arbitration as set forth in these Terms.
19.3  Binding Arbitration. Arbitration will be conducted by the American Arbitration Association (“AAA”) in accordance with its Consumer Arbitration Rules, then in effect and as amended herein (the “Rules”). You and SH agree that this agreement to arbitrate involves a transaction of interstate commerce and therefore the Federal Arbitration Act will govern the interpretation and enforceability of this agreement to arbitrate. Arbitration shall be before one (1) arbitrator who shall have exclusive authority to resolve any disputes arising under these Terms, including as to the enforceability and/or formation of these Terms to arbitrate made between you and SH. The party desiring to initiate arbitration must provide the other party a Demand for Arbitration in accordance with the Rules and the parties will thereafter mutually agree upon the arbitrator. If the parties cannot agree upon the arbitrator within ten (10) days, an arbitrator will be appointed in accordance with the Rules. You agree that arbitration shall take place exclusively in the City of New York, New York and County of New York, New York, U.S.A. However, where the disclosed claims or counterclaims do not exceed $25,000, the dispute may be resolved by the submission of documents only/desk arbitration (see the Rules for more details). Either party may, however, ask for a hearing, or the arbitrator may decide a hearing is necessary. The arbitrator’s decisions and judgment will be final and binding on the parties. The arbitrator shall not have the authority to award damages outside of those set forth in these Terms. Each party shall pay their own expenses and fees, including their own attorneys’ fees, arising from arbitration, unless the arbitrator determines that your claims were improper or frivolous, in which case the arbitrator may require you to reimburse SH for certain fees and expenses in accordance with the Rules.
19.4  Confidentiality. The arbitration and information disclosed during arbitration may not be disclosed to any third-party except as required by law. The parties will not make any comments or announcements to the public about the subject matter or outcome of any arbitration.
19.5  Dispute Resolution Only in the Event of a Ruling that Arbitration is Prohibited by Law. In the event a court with appropriate jurisdiction determines that applicable law prohibits arbitration of disputes arising out of, or related to, these Terms, all suits, actions or proceedings shall be instituted exclusively in the federal courts or state courts located in New York County, New York, U.S.A., although SH retains the right to bring any suit, action or proceeding against you for breach of these Terms in your country of residence or any other relevant country. You waive any and all objections to the exercise of jurisdiction over you by such courts and to venue in such courts.

20. Limitation du délai de dépôt des réclamations. TOUTE CAUSE D'ACTION OU RÉCLAMATION QUE VOUS POURRIEZ AVOIR DÉCOULANT DE OU LIÉE AUX PRÉSENTES CONDITIONS OU AU PROGRAMME DOIT ÊTRE INTRODUITE DANS UN DÉLAI D'UN (1) AN APRÈS LA SURVENANCE DE LA CAUSE D'ACTION, FAUTE DE QUOI LADITE CAUSE D'ACTION OU RÉCLAMATION EST DÉFINITIVEMENT PRESCRITE. 

21. Droit applicable. Les présentes conditions sont régies par les lois de l'État de New York, États-Unis, sans tenir compte des principes de conflit de lois, étant entendu que l'article 18 est régi par la loi fédérale sur l'arbitrage.

Les présentes conditions générales ("conditions") s'appliquent à votre participation en tant que membre au programme de fidélité, qui est géré par SH Group Hotels & Residences, U.S., LLC ("SH"). SH peut modifier les règles, conditions, avantages ou récompenses du Programme de fidélité à tout moment et sans préavis. Les récompenses et les avantages associés peuvent être soumis à des taxes. Vous êtes seul responsable de la divulgation et de l'assujettissement à l'impôt. La participation au programme de fidélisation, l'attribution et l'échange des offres du programme de fidélisation sont nuls là où la loi l'interdit et sont soumis aux réglementations gouvernementales en vigueur. Les présentes conditions ne peuvent être modifiées que par écrit par SH. 

VEUILLEZ NOTER : LES PRÉSENTES CONDITIONS CONTIENNENT UN ENGAGEMENT DE VOTRE PART À RÉSOUDRE LES LITIGES DÉCOULANT DES PRÉSENTES CONDITIONS OU DE VOTRE PARTICIPATION AU PROGRAMME DE FIDÉLISATION PAR LE BIAIS D'UN ARBITRAGE CONTRAIGNANT SUR UNE BASE INDIVIDUELLE. VEUILLEZ PRENDRE CONNAISSANCE DE LA CONVENTION D'ARBITRAGE CI-DESSOUS, CAR VOUS RENONCEZ À CERTAINS DROITS, TELS QUE LE DROIT À UN PROCÈS DEVANT JURY ET LE DROIT DE POURSUIVRE SH DANS LE CADRE D'UNE ACTION COLLECTIVE.

1. Éligibilité. Le programme de fidélisation est gratuit et accessible à toute personne ayant atteint l'âge de la majorité dans sa juridiction et résidant dans une juridiction qui autorise légalement la participation au programme de fidélisation. Le programme de fidélisation n'est pas accessible aux résidents de Cuba, d'Iran, de Corée du Nord, du Soudan, de Syrie ou de la région de Crimée en Ukraine. Pour pouvoir participer au programme de fidélisation, vous devez (i) fournir des informations personnelles valides et exactes lors de l'inscription et (ii) ne pas avoir été exclu d'un programme de fidélisation par SH. Les participants ne peuvent avoir qu'un seul compte de membre. Les comptes conjoints ne sont pas autorisés.

2. Propriétés participantes. Les établissements suivants, gérés par SH, participent au programme de fidélisation : 1 Hotel Brooklyn Bridge, 1 Hotel Central Park, 1 Hotel Hanalei Bay, 1 Hotel Mayfair, 1 Hotel Nashville, 1 Hotel San Francisco, 1 Hotel South Beach, 1 Hotel 1 Hotel Toronto et 1 Hotel West Hollywood ("propriété(s) participante(s)") SH se réserve le droit d'ajouter ou de supprimer des propriétés participantes à tout moment, à sa seule discrétion et sans aucune responsabilité ou obligation envers vous. 

3. Inscription. Sous réserve des conditions d'éligibilité énoncées à l'article 1 des présentes Conditions, vous pouvez vous inscrire au Programme de fidélisation en remplissant entièrement et correctement une demande sur le site Internet du Programme de fidélisation ou dans une Propriété participante. Chaque demande doit inclure votre adresse électronique actuelle. SH se réserve le droit de refuser l'adhésion au programme de fidélisation à tout candidat, à sa seule discrétion et sans préavis écrit.

4. Attribution d'un compte et d'un numéro de membre. Après avoir posé votre candidature au programme de fidélisation, un compte de membre sera ouvert et un numéro de membre vous sera attribué. En recevant votre numéro d'adhérent, vous devenez un adhérent éligible pour gagner des points.

5. Comptes en double. Vous ne pouvez pas avoir plus d'un compte d'adhésion au Programme de fidélisation à la fois. Si plus d'un numéro d'adhérent vous est attribué, vous ne recevrez des points ou des récompenses que pour un seul compte d'adhérent. Les comptes d'adhésion en double sont susceptibles d'être annulés à la seule discrétion de SH. Les comptes d'adhésion en double doivent être combinés en un seul compte d'adhésion avec un seul numéro d'adhésion et un seul solde de points et de récompenses, et il vous incombe de demander la combinaison du compte par le biais du formulaire en ligne sur le site Web du programme de fidélisation. Les comptes d'adhésion ne peuvent pas être combinés en personne dans les établissements participants, par le biais de l'application mobile du programme de fidélisation ou par d'autres canaux de réservation. Certains détails du compte peuvent prendre jusqu'à trois (3) jours pour être affichés sur un compte d'adhésion nouvellement combiné. 

6.  Personal Profile. Information provided by you will be maintained in a personal preference profile (“Account Profile”) with your membership account.  All information provided by you in your Account Profile must be valid and accurate and must be kept current. Credit card information included in your Account Profile will be used by Participating Properties to guarantee your stay and to pay for any stay and other charges, unless you provide a different credit card when you make a reservation, at check-in or at check-out.  You may change your credit card authorization for future transactions in your Account Profile on the Loyalty Program website or you may contact Member Support at [email protected]. You can review your points and rewards balance and transaction history and update personal details and preferences in your Account Profile. Your membership number or user name and password are required to access the Loyalty Program website.

7. Utilisation des renseignements personnels recueillis dans le cadre de la demande. Les informations personnelles que vous fournissez à SH lorsque vous remplissez la demande d'adhésion au programme de fidélisation et que vous échangez des points et des récompenses (définis ci-dessous) sont collectées et traitées conformément à la déclaration de confidentialité de SH, disponible à l'adresse https://www.starwoodhotels.com/privacy-policy. La fourniture d'informations exactes est nécessaire pour permettre à SH de gérer correctement le programme de fidélité et d'offrir à chaque membre la possibilité de maximiser les avantages liés à son adhésion. En vous inscrivant, vous consentez également au transfert de vos informations personnelles dans les pays où se trouvent nos installations de traitement des informations, nos opérations commerciales et nos hôtels, y compris les États-Unis et d'autres pays où les lois sur la protection des données peuvent différer de celles de votre pays d'origine.

8. Programme de fidélisation Avantages pour les membres.

8.1 Tarifs pour les membres. Les membres du programme de fidélisation peuvent bénéficier d'un tarif préférentiel exclusif (Mission Rate") lorsqu'ils réservent des chambres sur le site Internet ou le centre d'appel des établissements participants ou de SH. Le Mission Rate n'est disponible que dans les établissements participants et les réservations doivent être faites à l'avance. Le Mission Rate offre une réduction d'au moins deux pour cent (2 %) sur les tarifs publics les plus bas applicables de l'établissement participant pour les chambres non premium. Le Mission Rate doit être réservé en utilisant la catégorie de tarif membre appropriée. Le Mission Rate ne s'applique pas aux groupes de huit (8) chambres ou plus. Le Mission Rate ne peut être combiné avec d'autres promotions, offres ou réductions, et n'est pas valable pour les réservations ou groupes existants. Le Mission Rate ne s'applique pas aux tarifs transitoires qualifiés tels que les tarifs gouvernementaux, les tarifs négociés, les tarifs AAA, les tarifs des agences de voyage ou le tarif Senior Discount.

8.2 Avantages liés au niveau d'adhésion. Les membres bénéficient des avantages décrits ci-dessous en fonction de leur niveau d'adhésion*. Pour bénéficier du crédit hôtelier, vous devez réserver votre séjour en ligne via votre compte du programme de fidélité et sélectionner le plan tarifaire du crédit hôtelier correspondant à votre niveau d'adhésion. Vous ne recevrez pas le crédit hôtelier s'il n'est pas sélectionné au cours du processus de réservation.

Récompenses en retour. Les membres gagnent des Give Back Rewards sur les frais admissibles accumulés lors d'un séjour admissible à un tarif admissible (défini ci-dessous). Les récompenses peuvent être échangées contre des expériences SH ou versées à l'un des partenaires de SH en matière d'énergie renouvelable, comme décrit plus en détail sur le site Web du programme de fidélisation.

8.3 Possibilités de gains dans les propriétés participantes. En tant que membre, vous gagnerez
(a) un point pour chaque dollar américain, ou l'équivalent en monnaie locale, engagé et payé par vous pour votre chambre (à l'exclusion des taxes et des indemnités). Les points gagnés pour les niveaux d'adhésion seront attribués après le paiement intégral du prix de la chambre.
(b) Récompenses en retour sur un pourcentage de chaque dollar américain, ou l'équivalent en monnaie locale, qui est engagé et payé pour les frais admissibles dans les établissements participants. Les récompenses en retour seront attribuées jusqu'à trente (30) jours après le check-out et la validation de votre séjour. Les pourcentages de remise en argent sont indiqués ci-dessous et sont susceptibles d'être modifiés :

8.4 Niveaux d'adhésion. Votre niveau d'adhésion est déterminé par le nombre de Points que vous gagnez annuellement (calculé à partir de la date de votre inscription au programme de fidélisation), sous réserve des exclusions énoncées dans le présent document. Tout passage à un niveau supérieur se fera le cinquième jour du mois suivant le mois au cours duquel votre total de points atteint le montant minimum requis pour le niveau supérieur. Une fois que vous avez atteint un certain niveau d'adhésion, vous pouvez conserver ce statut pour le reste de la période de douze mois (calculée à partir de la date de votre inscription au programme de fidélisation) et pour la période de douze mois suivante ("12 mois suivants"), même si vous gagnez moins que le nombre de points requis pour conserver ce niveau d'adhésion au cours des 12 mois suivants. Aux seules fins du calcul de votre statut de membre, vos points acquis sont remis à zéro le premier jour de chaque période de douze mois, telle que calculée à partir de la date de votre adhésion au programme de fidélisation.

8.5  Qualifying Charges. Qualifying Charges are incurred during a stay in a guest room, excluding all Non-Qualifying Charges (defined below), at a Participating Property by you and up to two (2) additional guest rooms.

8.6 Frais non admissibles. Les frais non admissibles, qui ne donnent pas droit à des récompenses en retour, comprennent (sans s'y limiter) les services gratuits, les primes d'échange de points, les primes promotionnelles ou tous les autres frais ou charges, y compris, sans s'y limiter : (A) les frais pour les banquets, les réunions ou autres fonctions ; (B) les autres frais payés, y compris, sans s'y limiter, le stationnement, le centre d'affaires, les magasins de détail et autres services de tiers ; et (C) les taxes liées au tarif de la chambre, les frais de service, les pourboires, les frais (par exemple, les frais d'annulation tardive ou les frais de non-présentation), les frais obligatoires ou automatiques (par exemple, les frais de villégiature) et autres frais applicables, les frais d'annulation tardive ou de non-présentation), les frais obligatoires ou automatiques (par exemple, les frais de villégiature) et les autres frais applicables. 

8.7  Qualifying Stays.  A “Stay" means all consecutive nights you register for and stay at any Participating Property for which the room is billed and paid for by you or a company or other person who has arranged payment for your stay that is not associated with a convention or group meeting.  A “Qualifying Stay” is a stay of one or more consecutive nights at the same Participating Property, where you : (A) provide your membership number at the time of reservation or at check-in; (B) pay a Qualifying Rate; and (C) stay in one of the reserved guest rooms. If you check out of a guest room and then check back into a guest room at the same Participating Property within twenty-four (24) hours, it will count as a single stay for purposes of calculating Stays. You may only earn Give Back Rewards for up to three (3) guest rooms during any Qualifying Stay and only if you stay in one of the reserved guest rooms and pay a Qualifying Rate. A Qualifying Stay earns credit towards Give Back Rewards pursuant to these Terms. You cannot earn or receive benefits at multiple Participating Properties for the same Stay date(s).  Only one member per guest room can earn Give Back Rewards. If there is more than one member staying in the same guest room, the member who pays the Qualifying Charges will be the only member who receives Give Back Rewards.

8.8 Tarifs admissibles. Un "tarif admissible" est le tarif que vous payez pour un séjour dans une chambre d'hôte dans une propriété participante qui permet de gagner des récompenses en retour. Les tarifs admissibles doivent être réservés directement sur le site Web de la propriété participante ou de SH ou par l'intermédiaire du centre d'appels de la propriété participante, sans application d'un code de réduction, d'un code d'agent de voyage ou d'un code de tarif spécial négocié. Il s'agit des tarifs de détail standard et premium et des tarifs d'achat anticipé. Le tarif Mission est un tarif admissible. Sauf indication contraire dans le présent document, vous ne recevrez les avantages des Primes en retour que lors de Séjours avec des Tarifs qualifiants.

8.9 Tarifs non admissibles. Un "tarif non admissible" est un tarif que vous payez pour un séjour dans une chambre d'hôte d'un établissement participant et qui n'est pas admissible à l'obtention de récompenses en retour. Les tarifs sont non admissibles s'ils sont réservés en utilisant l'une des méthodes suivantes ou dans les circonstances suivantes :
(a) Par l'intermédiaire d'un tour opérateur, d'une chaîne de voyage en ligne ou d'une autre chaîne tierce, y compris, sans s'y limiter, expedia.com, hotwire.com, priceline.com, orbitz.com, booking.com et travelocity.com ;
(b) à un tarif de groupe dans le cadre d'un événement, d'une réunion, d'une conférence ou d'un voyage organisé ;
(c) Au tarif d'un tour opérateur, d'un grossiste ou d'un équipage, aux tarifs de l'industrie du voyage et aux voyages organisés ou aux réservations de forfaits ;
(d) La chambre d'hôte était gratuite ;
(e) un bon d'achat ou une récompense d'un tiers ; ou
(f) par le biais d'un tarif gouvernemental spécial, d'un tarif négocié, d'un tarif consortial ou d'un tarif spécial d'agence de voyage.

9. Conditions d'attribution des points et des récompenses.

9.1 Les Points et les Primes en retour sont soumis aux Conditions. L'accumulation de Points et de Primes en retour est soumise aux présentes Conditions. Il vous incombe de lire les présentes conditions, les bulletins d'information et les relevés de compte afin de comprendre vos droits, vos responsabilités et votre statut dans le cadre du programme de fidélisation, ainsi que la structure d'accumulation des points et des récompenses.

9.2 Crédit pour les séjours effectués avant l'adhésion : Les Points et les Primes en retour peuvent être gagnés pour les Séjours qualifiants dont la date de départ se situe dans les trente (30) jours précédant votre inscription au Programme de fidélité. Si le crédit n'apparaît pas automatiquement sur votre compte, vous pouvez en faire la demande auprès de l'établissement où vous avez séjourné ou de l'assistance aux membres dans les trente (30) jours suivant la date de départ du séjour admissible, en joignant à votre demande une copie du reçu payé pour le séjour. SH peut demander des documents supplémentaires afin d'accorder un crédit.

9.3 Impôts. Les Points et les Récompenses obtenus en participant au Programme de fidélisation peuvent être soumis à des obligations fiscales ou à d'autres responsabilités. Toute responsabilité fiscale (ou autre), y compris la divulgation, liée à la réception ou à l'utilisation de Points ou de Récompenses relève de votre seule responsabilité.

9.4 Change. Le montant des Points et des Récompenses gagnés dans les Propriétés participantes où une devise autre que le dollar américain est utilisée sera calculé sur la base de la conversion en dollars américains au taux de change sélectionné par SH. Il peut s'agir du taux de change utilisé par une propriété participante au moment de l'enregistrement, au moment du départ, ou d'un autre taux choisi par SH.

9.5  No Sale or Transfer.  Points, Give Back Rewards, and other membership benefits may not be sold, bartered or transferred.  Any attempted transfer, sale or barter will be void and all Points, Rewards and/or benefits will be cancelled.  SH and its partners may refuse to honor or recognize any Points, Give Back Rewards or Member benefits which SH believes may have been transferred, sold or bartered. Any Points and/or Give Back Rewards which the Loyalty Program deems in its sole discretion to have been transferred in violation of these Terms may be voided.

9.6  Points and Rewards Expiration Policy.  You must remain active in the Loyalty Program to retain Points and Give Back Rewards they accumulate.  If your account is inactive for twenty-four (24) consecutive months, that account will irrevocably forfeit all accumulated Points and Give Back Rewards.  You can remain active in the Loyalty Program and retain accumulated Points by earning Points and Give Back Rewards in the Loyalty Program or redeeming Give Back Rewards in the Loyalty Program at least once every twenty-four (24) months, subject to the exceptions described herein.  If you do not maintain an active status for five (5) consecutive years, your account may be deactivated.  Once Points and Give Back Rewards are forfeited, they will not be reinstated.

9.7  Additional Terms Related to Give Back Rewards. The Give Back Rewards program is administered by The Guestbook, a third party administrator unaffiliated with SH. Tracking and redemption of all Give Back Rewards is the sole responsibility of The Guestbook, not SH.  Members are required to contact The Guestbook at [email protected] or +1-323-794-2714 with any questions about your Give Back Rewards, including, but not limited to, Give Back Rewards balance, qualifying transactions and Give Back Rewards redemption.  SH may replace The Guestbook with a different third party administrator in its sole and absolute discretion, and with no liability to you.  SH assumes no liability or responsibility for any errors, mistakes or inaccuracies related to The Guestbook’s management of Give Back Rewards, and SH assumes no liability or responsibility for The Guestbook’s failure to maintain or redeem Give Back Rewards for any reason whatsoever, including but not limited to, in the event of bankruptcy.  YOU HEREBY FULLY RELEASE SH, THE PARTICIPATING PROPERTIES, THEIRPARENTS, SUBSIDIARIES, AFFILIATES, OWNERS, SUCCESSORS, AND ASSIGNS, AND THEIR RESPECTIVE OFFICERS, DIRECTORS, OFFICERS, EMPLOYEES, AND AGENTS (THE “SH ENTITIES”) FROM ANY AND ALL ACTIONS, CAUSES OF ACTION, CLAIMS, OBLIGATIONS, COSTS, LOSSES, LIABILITIES, DAMAGES AND DEMANDS OF WHATEVER NATURE, WHETHER OR NOT KNOWN, SUSPECTED OR CLAIMED, THAT YOU HAVE AGAINST THE SH ENTITIES ARISING OUT OF OR IN ANY WAY RELATED TO THE ACTS OR OMISSIONS OF THE GUESTBOOK IN CONNECTION WITH THE ADMINISTRATION OF REWARDS THROUGH THE LOYALTY PROGRAM.

10.  Membership Communications. All members of the Loyalty Program will receive communications from SH regarding the Loyalty Program, and by agreeing to these Terms and signing up to the Loyalty Program, you consent to receive marketing communications from SH. If you no longer wish to receive such communications, you may opt out at any time.  All Loyalty Program communications will be sent to your mailing address or email address provided in your Account Profile, as designated by you. Communications delivered to the address on file will be deemed to have been received one (1) business day after sending if delivered to your email address or five (5) business days after sending if mailed to the mailing address provided. You must keep their email and mailing addresses current.  Neither SH nor the Loyalty Program shall have any responsibility for misdirected or lost mail or any consequences thereof.  Members who opt in on their Account Profile may receive regular points and rewards balance reports by email, provided there has been a transaction on the Account since the last points and/or rewards balance report. SH may also send you promotions, offers and other communications from time to time, which may include, without limitation, items from third parties.  The items from third parties are based on the information provided to SH by you and any additional data SH may maintain. You may change personal details and communications preferences at any time in the Account Profile on the Loyalty Program website or by contacting Member Support.

11. Contacter l'assistance aux membres. Chaque fois que vous contactez l'assistance aux membres, SH peut vous poser certaines questions de sécurité pour vérifier votre identité. Le service d'assistance aux membres peut surveiller ou enregistrer les appels téléphoniques afin d'améliorer la qualité du service.

12.  Cancellation of Membership. Subject to applicable law, your membership in the Loyalty Program will terminate automatically upon your filing for bankruptcy or otherwise being subject to a bankruptcy proceeding.  You may cancel your membership in the Loyalty Program at any time by sending written notice of cancellation to Member Support.  All Points and Give Back Rewards as well as achieved Membership Tier status, will be forfeited immediately and may not be reinstated or transferred. SH may cancel or suspend, in SH’s sole and absolute discretion, your accumulated Points, Give Back Rewards benefits, and/or Membership Tier Status at any time with immediate effect and without written notice, for any reason including, without limitation, if the SH believes you have:
(a)  Acted in a manner inconsistent with applicable laws, regulations, or ordinances;
(b)  Failed to pay any hotel or other bill when due to SH or a Participating Property;
(c)  Acted in an inappropriate, fraudulent, abusive or hostile manner;
(d)  Breached or violated any of these Terms or SH’s Website Terms and Conditions available at https://www.starwoodhotels.com/terms-conditions; 
(e)  Fraudulently claimed eligibility to earn benefits; or
(f)  Engaged in any misconduct or wrongdoing in connection with the Loyalty Program including, without limitation, with respect to Points, Give Back Rewards usage, or any other Loyalty Program member benefits.

13.  Effect of Cancellation. The Loyalty Program, Points, Give Back Rewards, and other related benefits and services are the sole property of SH and are not the property of you or other members.  Upon cancellation of your membership in the Loyalty Program for any reason, all Points, Give Back Rewards and other related benefits will be forfeited, and you will no longer be able to participate in the Loyalty Program.  Points, Give Back Rewards and other related benefits have no cash value, and SH will not compensate or pay cash for any forfeited or unused benefits. If SH cancels your membership for any reason other than inactivity, you may not reapply for membership in the Loyalty Program, and any account opened in your name and Points, Give Back Rewards and other related benefits earned in that account will be forfeited upon discovery. If you cancel your membership, or if your account becomes inactive, you may reapply for membership in the Loyalty Program at a later date, but no Points, Give Back Rewards or other related benefits previously forfeited or expired will be reinstated to your account. Any Membership Tier status terminates upon cancellation or termination of your account.

14. Modification du programme de fidélité. Sauf interdiction ou limitation expresse par les lois en vigueur, SH a le droit, à sa seule et entière discrétion, de changer, limiter, modifier ou annuler les règles du programme de fidélité, les récompenses et les niveaux de récompense à tout moment, avec ou sans préavis, même si ces changements peuvent affecter la valeur des points ou des récompenses en retour, ou la capacité d'obtenir certaines récompenses. SH peut notamment (i) augmenter ou diminuer le nombre de points ou de récompenses reçus pour un séjour ou requis pour une récompense ; (ii) retirer, limiter, modifier ou annuler toute récompense ; (iii) ajouter des dates d'interdiction, limiter les chambres disponibles pour toute récompense dans toute propriété participante ou restreindre de toute autre manière la disponibilité continue des récompenses ; (iv) modifier les avantages du programme, les lieux desservis par SH, les conditions de participation, les règles pour gagner, échanger, conserver ou renoncer à des points ou des récompenses, ou les règles régissant l'utilisation des récompenses ; et/ou (v) mettre fin au programme de fidélité dans son intégralité. En accumulant des points ou des récompenses, vous ne pouvez pas vous fier à la disponibilité continue d'une récompense ou d'un niveau ou d'une catégorie de récompenses. 

15.  Termination of Program.  SH , in its sole and absolute discretion, may terminate the Loyalty Program in whole or in part with ninety (90) days’ advance notice to all active Loyalty Program members. At SH’s sole discretion, SH may choose to substitute a similar loyalty program for the Loyalty Program at any time immediately upon notice sent to active Loyalty Program members at the addresses or email addresses currently on file for such members. You may not accumulate Points or claim Give Back Rewards or Loyalty Program benefits or amenities after the termination of the Loyalty Program. IF THE LOYALTY PROGRAM IS TERMINATED, ALL POINTS AND GIVE BACK REWARDS WILL BE FORFEITED AS OF THE LOYALTY TERMINATION DATE SET FORTH ON THE TERMINATION NOTICE, WITHOUT ANY OBLIGATION OR LIABILITY, AND NO REWARDS WILL BE HONORED AFTER THE CONCLUSION OF THE NOTICE PERIOD.  Any participating hotel may terminate participation in the Loyalty Program at any time, without notice.

16.  Benefits Subject to Availability and Modification.  All Loyalty Program benefits, amenities, offers, awards and services, including Give Back Rewards, are subject to availability and may be changed at any time without notice.

17. Aucune garantie ou déclaration implicite. SH ne donne aucune garantie ni ne fait aucune déclaration, expresse ou implicite, quant au type, à la qualité ou à l'adéquation des biens ou des services fournis dans le cadre du programme de fidélisation ou par les établissements participants.

18. Renonciation. La renonciation de SH à toute violation des conditions du programme de fidélisation par un membre ne constituera pas une renonciation à toute autre violation antérieure ou ultérieure des conditions du programme de fidélisation. Le fait que SH n'insiste pas sur le strict respect des conditions du programme de fidélisation par un membre ne sera pas considéré comme une renonciation à tout droit ou recours que SH pourrait avoir à l'encontre de ce membre ou de tout autre membre. SH peut renoncer au respect des conditions du programme de fidélisation à sa seule discrétion.

19. Limitation de responsabilité. EN AUCUN CAS SH GROUP HOTELS & RESIDENCES, U.S., L.L.C., SES FILIALES ET SOCIÉTÉS AFFILIÉES, TOUT ÉTABLISSEMENT PARTICIPANT OU LEURS ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS ET AGENTS RESPECTIFS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES, PUNITIFS, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, QU'ILS SOIENT FONDÉS SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT CIVIL OU AUTRE, QUI DÉCOULENT DU PROGRAMME DE FIDÉLISATION, DES PRÉSENTES CONDITIONS OU DE L'EXPLOITATION DU PROGRAMME DE FIDÉLISATION PAR SH, OU QUI Y SONT LIÉS DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT.

20. Admissibilité aux avantages. En acceptant les avantages, commodités, offres, récompenses ou services du programme de fidélisation, y compris, mais sans s'y limiter, les points, les récompenses en retour et autres avantages connexes, vous reconnaissez qu'il vous incombe de déterminer si vous êtes admissible à recevoir ces avantages, commodités, offres, récompenses ou services du programme de fidélisation, et que vous êtes admissible à les recevoir, conformément aux lois, aux politiques en matière de cadeaux et aux politiques d'incitation en vigueur.  

21. Notification d'éligibilité. Vous devez informer SH dans les plus brefs délais si (i) vous n'êtes pas éligible pour quelque raison que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, en vertu des lois applicables, des politiques en matière de cadeaux ou des politiques d'incitation, pour gagner des points, des récompenses en retour ou tout autre avantage que vous pouvez gagner dans le cadre du programme de fidélisation, ou (ii) votre compte de membre a été crédité de points, de récompenses en retour ou de tout autre avantage que vous pouvez gagner dans le cadre du programme de fidélisation que vous n'avez pas gagnés ou que vous n'êtes pas éligible à gagner.

22. Convention d'arbitrage.

LES DEUX PARTIES ACCEPTENT DE RÉSOUDRE TOUT LITIGE DÉCOULANT DES PRÉSENTES CONDITIONS OU S'Y RAPPORTANT PAR UN ARBITRAGE CONTRAIGNANT, SUR UNE BASE INDIVIDUELLE, COMME INDIQUÉ CI-DESSOUS. 

22.1 RENONCIATION. VOUS COMPRENEZ QU'EN ACCEPTANT L'ARBITRAGE OBLIGATOIRE SUR UNE BASE INDIVIDUELLE, (I) VOUS RENONCEZ À VOTRE DROIT À UN PROCÈS AVEC JURY ET (II) VOUS NE POUVEZ PAS DÉPOSER DE PLAINTE CONTRE SH OU SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES DANS LE CADRE D'UN RECOURS COLLECTIF, ET L'ARBITRE NE PEUT PAS CONSOLIDER OU JOINDRE LES PLAINTES D'UNE OU DE PLUSIEURS PARTIES DANS UN RECOURS COLLECTIF OU UNE PROCÉDURE. 

22.2 Discussions de bonne foi. SH et vous-même devez d'abord tenter de résoudre tout litige par des discussions de bonne foi. Si les parties ne parviennent pas à résoudre un litige par des discussions de bonne foi, l'une ou l'autre des parties peut soumettre le litige à un arbitrage contraignant tel que prévu dans les présentes conditions.

22.3 Règles. SH et vous-même acceptez que l'arbitrage soit mené par l'American Arbitration Association ("AAA") conformément à son règlement d'arbitrage pour les consommateurs, alors en vigueur et tel que modifié dans les présentes (le "règlement"). Les règles peuvent être consultées à l'adresse suivante : https://www.adr.org/Rules. Vous et SH convenez que cette convention d'arbitrage implique une transaction commerciale entre États et que, par conséquent, la loi fédérale sur l'arbitrage (Federal Arbitration Act) régira l'interprétation et la force exécutoire de cette convention d'arbitrage.

22.4 Introduction d'une demande d'arbitrage. La partie souhaitant engager une procédure d'arbitrage doit fournir à l'autre partie une demande d'arbitrage conformément au règlement et les parties conviendront ensuite d'un commun accord du nom de l'arbitre. Si les parties ne parviennent pas à se mettre d'accord sur le choix de l'arbitre dans un délai de dix (10) jours, un arbitre est nommé conformément au règlement.

22.5 Arbitrage. L'arbitrage se fera devant un (1) arbitre qui aura le pouvoir exclusif de résoudre tout litige découlant des présentes conditions, y compris en ce qui concerne le caractère exécutoire et/ou la formation des présentes conditions d'arbitrage conclues entre vous et SH.

22.6 Lieu. Vous acceptez que l'arbitrage ait lieu exclusivement dans la ville de New York, New York et le comté de New York, New York, États-Unis. Toutefois, lorsque les demandes ou demandes reconventionnelles divulguées ne dépassent pas 25 000 dollars, le litige peut être résolu par la soumission de documents uniquement/l'arbitrage de bureau (voir le règlement pour plus de détails). L'une ou l'autre partie peut toutefois demander une audience, ou l'arbitre peut décider qu'une audience est nécessaire.

22.7 Confidentialité. L'arbitrage et les informations divulguées au cours de l'arbitrage ne peuvent être communiqués à des tiers, sauf si la loi l'exige. Les parties ne feront aucun commentaire ou annonce au public sur l'objet ou le résultat de l'arbitrage.

22.8 Décision de l'arbitre. Les décisions et le jugement de l'arbitre seront définitifs et contraignants pour les parties, mais n'auront pas d'effet de précédent. L'arbitre n'a pas le pouvoir d'accorder des dommages-intérêts autres que ceux prévus dans les présentes conditions.

22.9 Frais et dépenses. Chaque partie paie ses propres frais et honoraires, y compris ses propres honoraires d'avocat, découlant de l'arbitrage, à moins que l'arbitre ne détermine que vos réclamations étaient inappropriées ou frivoles, auquel cas l'arbitre peut vous demander de nous rembourser certains frais et honoraires conformément au règlement.

22.10  Dispute Resolution Only in the Event of a Ruling that Arbitration is Prohibited by Law.  In the event a court with appropriate jurisdiction determines that applicable law prohibits arbitration of disputes arising out of, or related to, these Terms, all suits, actions or proceedings shall be instituted exclusively in the federal courts or state courts located in New York County, New York, U.S.A. , although SH retains the right to bring any suit, action or proceeding against you for breach of these Terms in your country of residence or any other relevant country.  You waive any and all objections to the exercise of jurisdiction over you by such courts and to venue in such courts.  

23. Limitation du délai de dépôt des réclamations. TOUTE CAUSE D'ACTION OU RÉCLAMATION QUE VOUS POURRIEZ AVOIR DÉCOULANT DE OU LIÉE AUX PRÉSENTES CONDITIONS OU AU PROGRAMME DE FIDÉLISATION DOIT ÊTRE INTRODUITE DANS UN DÉLAI D'UN (1) AN À COMPTER DE LA SURVENANCE DE LA CAUSE D'ACTION, FAUTE DE QUOI LADITE CAUSE D'ACTION OU RÉCLAMATION EST DÉFINITIVEMENT PRESCRITE. LE TEMPS EST UN FACTEUR ESSENTIEL.

24. Droit applicable. Les présentes conditions sont régies par les lois de l'État de New York, États-Unis, sans tenir compte des principes de conflit de lois, à condition que la convention d'arbitrage susmentionnée soit régie par la loi fédérale sur l'arbitrage.

Dernière modification le 7 juin 2023